Conseil Municipal du 07 février 2023

Actes publiés par la ville de Saint-Mandé


DELIBERATIONS

Affaires culturelles et animation


NuméroDélibérationDate de publication
DEL16Adoption du projet d’établissement 2023-2027 du conservatoire municipal Robert Lamoureux - Délibération - Annexe16/02/2023
DEL17Approbation du règlement pédagogique du conservatoire municipal - Délibération - Annexe16/02/2023
DEL18Approbation de la charte documentaire de la médiathèque - Délibération - Annexe16/02/2023

Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de publication
DEL10Adhésion au Label « Ville et Villages Fleuris » organisé par le Conseil National des villes et villages fleuris-Assoc - Délibération - (sans annexe)16/02/2023

Décisions du Maire


NuméroDélibérationDate de publication
DEL19Décisions du Maire - Délibération - (sans annexe)16/02/2023

Familles Petite enfance, Jeunesse


NuméroDélibérationDate de publication
DEL11Approbation de la convention 2023 passée entre la ville de Saint-Mandé et le mouvement associatifs de parents d’élève - Délibération - Annexe20/02/2023
DEL12Approbation des montants des frais d’écolage pour l’année scolaire 2022-2023 - Délibération - (sans annexe)20/02/2023
DEL13Approbation de l’avenant n°1 à la délégation de service public sous forme d’affermage relative à la gestion de la Crè - Délibération - Annexe20/02/2023

Finances


NuméroDélibérationDate de publication
DEL1Fixation des taux des impôts directs locaux 2023 - Délibération - (sans annexe)16/02/2023
DEL2Budget Primitif 2023.PDF - Délibération - Annexe16/02/2023
DEL3Exonération des pénalités de retard du marché de travaux de la Crèche du Petit Parc - Délibération - (sans annexe)16/02/2023
DEL4Actualisation de la tarification d’occupation du domaine public affecté au stationnement quatre roues - Délibération - (sans annexe)16/02/2023
DEL5Demande de remise gracieuse dans le cadre de la régie de Cresco - Délibération - (sans annexe)16/02/2023

Ressources humaines


NuméroDélibérationDate de publication
DEL6Présentation du rapport pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2022 - Délibération - Annexe16/02/2023
DEL7Modification du tableau des emplois budgétaires - Délibération - (sans annexe)16/02/2023
DEL8Autorisation de recruter deux agents contractuels sur un emploi permanent pour occuper les fonctions d’instructeur dr - Délibération - (sans annexe)16/02/2023

Solidarités, Santé, Séniors, Lien entre les générations, handicap


NuméroDélibérationDate de publication
DEL14Approbation du règlement de fonctionnement des activités du service séniors - Délibération - Annexe16/02/2023
DEL15Approbation de la tarification des activités séniors - Délibération - Annexe16/02/2023

Urbanisme, Transition écologique et numérique


NuméroDélibérationDate de publication
DEL9Actualisation du forfait mobilités durables pour les agents communaux - Délibération - (sans annexe)16/02/2023